ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
01. Cours e-learning:
Diplôme de Développement Intégré (Dip. Dév.Int)
Édition
03: 09 Septembre, 2009
Valeur attribuée : 06 points sur
18
Travail prévu : 186 heures sur
504
Les points ne sont attribués
qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour
Valeur
attribuée : 02 points sur 18
Travail
prévu : 54 heures sur 504
Les points ne sont attribués qu’après le
complètement réussi de l’examen consolidé pour
Section 6: Corruption. [5 heures]
02.00
Heures analyse matériel du Modèle.
02.00
Heures approfondissement.
01.00 Rédaction rapport.
Corruption interne aux
structures créées.
Mesures contre la corruption dans le cadre des structures créées.
Introduction.
Les structures des projets de développement intégré ne se substituent pas
aux instances formelles administratives et judiciaires de l’état.
Les projets de développement intégré s’entendent libres de la corruption.
Dans cette section fait-on une description des mesures incorporées dans les
projets pour combattre la corruption. La plupart des habitants des zones du
projet sont en général d’accord sur ce qu’elle est, la corruption. Toutefois,
des situations délicates liées aux privilèges acceptés selon les traditions
tribales peuvent bien se présenter au cours de l’exécution du projet. Les
structures du projet doivent fournir des instances pour la résolution de telles
situations selon le cas individuel. Les structures des projets établies pendant
l’exécution des projets fonctionnent indépendamment soit des structures
politiques et administratives formelles soit des structures tribales
traditionnelles. Elles doivent, toutefois, pouvoir opérer harmonieusement et de
manière complémentaire avec les institutions politiques et tribales. Des
conflits permanents rendraient plus compliquée l’exécution du projet.
Les suivants aspects sont pris en considération:
Les contrôles systématiques sur l’exécution des projets.
Les structures pour le contrôle des comptes des projets.
Le support des structures tribales locales et des groupes féminins aux
projets.
Le support des structures formelles politiques et administratives locales
aux projets.
Le contrôle social à travers les structures du projet et le rôle dominant y
réservé aux femmes.
Quelques risques spécifiques de corruption pris en considération.
La détection de la corruption et l’encouragement à faveur, et la
protection, des rapporteurs.
Les structures pour l’évaluation des plaintes.
Le monitorage continu.
Puisque les projets ne couvrent qu’une superficie restreinte et que la
population entière y participe, le monitorage et l’évaluation des résultats des
diverses activités des projets sont relativement simples. Les résultats de la
plupart des activités sont physiques et visibles à tous. L’utilisation des
différentes structures des projets est enregistrée et évaluée tous les jours
comme élément de leur fonctionnement normal. Les opérations peuvent, par
conséquence, être sujettes à vérification en temps réel.
Les actvités de contrôle des
comptes et la protection des intérêts des bailleurs de fonds.
Détails complets sur les
structures de contrôle des comptes se trouvent à la section 4.20 Les
structures de vérification des comptes du Modèle. La documentation des
projets comprend un schéma des structures
d’audit prévues. Ils y ont deux
niveaux prévus de vérification des comptes. Le premier en est une structure
permanente de contrôle continu des comptes de
L’exécution des projets passe à
travers une série de passages logiques pour la création des structures du
projet, à commencer des structures sociales prévues, puis celles financières,
suivies de celles de production, et pour finir avec celles des services. L’exposition des bailleurs de fonds à un point
quelconque de l’exécution reste réduite. La mise en exécution des structures
successives ne peut avoir lieu qu’après l’établissement et la mise en opération
de celles précédentes.
Le contenu en capital nouveau des structures des
projets tend à s’augmenter suivant le progrès fait avec l’exécution du projet.
Les premières structures, celles sociales et financières, sont à faible contenu
en monnaie formelle. Le troisième groupe de structures, celles productives, ont
un contenu intermédiaire de capital en monnaie formelle. Les dernières
structures, celles des services, et en particulier celles pour la fourniture en
eau potable, comportent l’investissement le plus élevé en termes de monnaie
formelle. Au moment où l’on n’est prêt à
procéder à l’installation des structures de service, la plupart des travaux
d’exécution y relatifs peut être effectuée dans le cadre du système de monnaie
locale déjà établi, et l’on est déjà en train de faire la récolte systématique
des réserves en monnaie formelle à couverture des frais externes d’entretien et
de remplacement à longue terme des biens achetés en compte capital. Pour encore de détails voir à la section 07.14
Protection des intérêts des bailleurs de fonds du Modèle.
Support aux projets de la part
des structures tribales traditionnelles.
Les projets, y comprise la section sur la corruption, ont l’approbation de tous les chefs
traditionnels et des groupes féminins de chaque zone de projet. Leur
approbation, avec leurs signatures, sont
placées à la section 01.11
Déclaration de la participation de la population locale de la documentation
de chaque projet.
Support aux projets de la part
des structures formelles politiques et administratives.
Les projets, y comprise la section sur la corruption, ont l’approbation
des organes politiques et administratifs de la zone de chaque projet. Leurs
approbations, avec leurs signatures, sont placées à la section 01.13 Déclarations du support
du secteur politique de la documentation de chaque projet. Elles comprennent celle de la Commune locale, qui est
également souvent membre de la ONG Responsable de la Supervision de
l’Exécution du projet, et peut être l’un des bailleurs de fonds.
La déclaration en support de chaque projet du membre de Parlement qui
représente la zone du projet, et les signatures des responsables de la santé,
de l’éducation, et des services environnementaux de la zone du projet sont
toujours attendues et bienvenues.
Le contrôle social à travers les
structures du projet.
Des structures sociales à trois niveaux sont établies pendant l’une des
premières phases d’exécution des projets. Elles constituent les fondements des
différentes structures financières et de service créées au cours des phases
successives. Elles assurent un contrôle social étroit sur les activités de
chaque projet sur tous ses niveaux..
Le premier niveau est celui des commissions réservoir, qui représentent 40
familles environ.
Le deuxième niveau est celui des commissions forage,
qui représentent 250 familles environ.
Le troisième niveau est celui de la commission centrale, qui représente 10.000 familles.
Voir :
La justification anthropologique des structures
sociales.
Illustration des lignes de gestion des structures.
Le
développement social humain, surtout pendant les derniers 11.000 ans, se trouve
à la base du choix des niveaux administratifs pour la gestion des structures du
projet.
Les femmes
jouent un rôle dominant à tous les niveaux:
Les 40 familles servies d’une
commission réservoir élisent les 3-7 membres de leur commission réservoir.
Avant de procéder à la première élection, créé-t-on des clubs d’hygiène dans chaque zone de commission
réservoir. Les clubs de santé servent comme plate-forme permettant aux femmes
de se bien organiser et voter en bloc aux élections des membres de la
commission réservoir. Le résultat en devrait être que la plupart, même tous,
les membres des commission réservoir soit femme.
Chaque commission réservoir nomme
un membre à la commission forage que la sert.
Puisque la plupart, même tous, les membres de la commission réservoir
sera femme, attend-on qu’elles nomment une femme à la commission forage. Le
résultat en devrait être que la plupart, même tous, les membres des commission
forage soit femme.
Chaque commission forage nomme un
membre à la commission centrale du projet.
Puisque la plupart, même tous, les membres des commissions forage sera
femme, attend-on qu’elles nomment une femme à la commission centrale. Le
résultat en devrait être que la plupart, même tous, les membres des commission
centrale soit femme.
Quelques facteurs spécifiques de risque de corruption à
prendre en considération.
Le tableau suivant se sert, avec la permission gentille
du propriétaire du Copyright, du matériel dont à l’annexe 09.53 Les besoins et l’avidité: les risques de la
corruption, les perceptions et le prévention dans le secteur de l’aide
humanitaire HPG Policy Brief 32, ODI Overseas Development Institute,
Quelques-uns des secteurs à risque élevé ci-dessous cités
ne sont pas toujours applicables aux projets coopératifs de développement
intégré où tous les membres de la populations participent à toutes les
structures et à toutes les activités. Toutes les structures et tous les
services des projets sont par définition non -sélectifs. La plupart des
activités des projets ont lieu dans des situations sujettes à l’observation de
tous et à un contrôle social étroit.
|
Groupe
d’activité |
Secteurs à
risque élevés |
Exemples de
risques de corruption |
|
|
|
|
|
Phase
d’assistance initiale |
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|
Évaluation |
Informations incorrectes données au fin de diriger de
l’assistance à certaines familles, groupes ou zones, ou pour exagérer les
exigences. |
|
|
Enregistrement |
Noms ajoutés aux listes des bénéficiaires en échange
des paiements ou des faveurs sexuelles; on exige de l’argent ;
enregistrements multiples. |
|
|
Attribution (Targeting) |
Chefs/collaborateurs/commissions fournissent des
informations fausses sur les familles
se qualifiant pour l’attribution des assistances. |
|
|
Distribution |
Les distributeurs apportent des modifications aux
rations ou à leur composition, ou
délibérément distribuent des commodités à des bénéficiaires "imaginaires"
ou à des personnes n’y avant pas le droit.. |
|
Secteur |
|
|
|
|
Aide alimentaire |
Manipulation ou corruption à l’occasion des phases
d’évaluation, d’enregistrement, et d’attribution ; diversion et vente au
cours du transport ou du stockage; diminution des rations. |
|
|
Articles à valeur élevée tels les médicaments |
La manipulation ou la corruption à l’occasion des
phases d’évaluation, d’enregistrement, et d’attribution; leur vente au cours
du transport ou du stockage; la livraison de produits de mauvaise qualité; la
manipulation des statistiques. |
|
|
Construction |
L’utilisation voulue de matériaux de mauvaise
qualité ; la manipulation des titres de propriété. |
|
Réalisation du
projet |
|
|
|
|
Acquisition |
La collusion, corruption, ou soumission multiple de la
même facture ; les conflits d’intérêt; la falsification des
transactions ; la manipulation des statistiques. |
|
|
Ressources humaines |
Collaborateurs "imaginaires" ; le népotisme. |
|
|
Finances |
Falsification ou augmentation injustifiée de factures,
reçus ou transactions ; la manipulation des taux d’échange ; l’abus
des comptes bancaires; les détournements ; la manipulation des
statistiques. |
|
|
Gestion du parque automobiles |
L’utilisation privée pas autorisée de voitures et/ou le
siphonage de carburants ; la collusion avec les fournisseurs de
carburants ou de services; les enregistrements faux. |
|
|
Logistique |
La falsification des documents des magasins ; la
diversion au cours du transport. |
|
Méthodes
d’engagement |
|
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|
Accords de partenariat |
Des partenaires peuvent se rendre coupables dans les
secteurs de corruption ci-dessus nommés. |
|
|
Agrandissement des bureaux locaux pour livraison
directe |
L’acquisition des ressources humaines; la corruption
pour obtenir des permis ou l’accès aux services publics. |
|
|
Travail à travers des commissions |
La diversion d’assistance vers réseaux des membres des
commissions, y compris leurs amis et leurs familles; l’acceptation des
paiements pour l’inclusion sur listes. |
|
|
Travail à travers des structures traditionnelles
locales / organes du gouvernement local |
La diversion d’assistance vers des réseaux propres et
vers des secteurs de support politique; l’acceptation des paiements pour
l’inclusion sur listes; l’influence inconvenante des élites locales. |
La détection de la corruption et
l’encouragement et la protection des rapporteurs.
Dans le
cadre de quelques systèmes sociaux traditionnels, des membres de la communauté
peuvent avoir des difficultés à rapporter des cas d’abus ou de privilège
de la part de leurs supérieurs. Quelques situations d’abus de privilège peuvent être même socialement tolérés.
Dans de telles circonstances, les rapporteurs peuvent expérimenter des
problèmes sérieux à dénoncer les cas d’abus, ou même d’en avoir peur. De
conséquence doivent-ils être convaincus que leurs plaintes seront prises sur
sérieux. Il ne suffit pas de déclarer une politique de zéro tolérance dans le
cadre d’un projet pour ce qui concerne la corruption. Les habitants doivent
être à la hauteur de ce que le projet considère «la corruption ». Les
élites de la communauté devront souscrire soit la politique anti-corruption du
projet en question que la définition donnée du projet à la corruption. Puisque
le projet est de nature coopérative, les privilèges de l’un signifient une
diminution des priorités et/ou des bénéfices d’autres membres de la communauté.
Vu le
contenu du tableau ci-dessus, vus les éléments à faveur d’un contrôle social
puissant dans les zones des projets, demandera-t-on aux habitants de faire
attention en particulier aux risques d’abus de privilège en général, de
l’exclusion pas justifiée des services ou bien l’admission injuste aux
services, aux cas où l’on demande aux
membres d’une communauté, ou les obligent, d’effectuer des paiements
illicites, aux cas d’extorsion, aux cas de demande de faveurs de nature
sexuelle en échange des services, aux cas de partition obligée de bénéfices et
aux travaux et fournitures de mauvaise qualité.
Les structures pour la gestion
des plaintes.
À main les structures de
chaque projet sont créées et entrent en fonction, la responsabilité de leur
gestion et entretien passe à la coopérative permanente de
gestion des structures du projet. Tous
les habitants de la zone du projet sont membres de
La
résolution des conflits qui sortent de la gestion permanente des structures des
projet constitue l’une des tâches de
La
résolution des conflits qui sortent au cours des phases d’exécution des projets
mais avant le passage des structures du projet à la coopérative
permanente de gestion des structures constitue l’une des
tâches du Conseil de la coopérative d’exécution du
projet. L’ONG
pour l’exécution du projet constitue le parlement du projet. Elle contrôle le
fonctionnement du coordonnateur du projet et son équipe, qui ensemble forment
«le gouvernement » du projet. Le conseil de l’ONG responsable de la supervision de l’exécution
de chaque projet doit lui-même décider comment il veut gérer sa tâche de la
gestion des plaintes. Il peut décider d’agir lui-même comme Commission de
Révision des Plaintes. Il peut décider de déléguer la tâche à la commission
permanente de contrôle des comptes. Ou bien peut-il nommer une Commission de
Révision des Plaintes dont les membres sont tout à fait indépendants du projet,
par conséquence externes en rapport à la zone du projet.
1. Opinion.
Vous êtes en
train d’expliquer aux populations de votre zone comment on cherche à combattre
la corruption aux cours de l’exécution du projet et, ensuite, au cours de
la gestion successive des structures.
Sur une page expliquez leur pourquoi on a besoin de deux structures pour la
résolution des plaintes.
2. Opinion.
Au fin de pouvoir
exercer un contrôle effectif sur la corruption et les irrégularités commises
dans le cadre de la création et le gestion des structures des projets de
développement intégré, le pouvoir exécutif («le gouvernement » ) et
le pouvoir législatif («le parlement ») sont tenus strictement
indépendants l’un de l’autre. Sur une page décrivez exactement comment l’on
réalise telle séparation des pouvoirs, soit au cours de l’exécution des projet,
soit au cours de la gestion permanente des structures.
3. Opinion.
On indique,
toujours sujet aux décisions prises des habitants à l’égard, une préférence à
faveur de commissions de révisions des plaintes qui soient externes à la zone
du projet en question. Au cas des premiers projets dans une région ou pays, une
telle décision peut coûter chère, car les membres des commissions pourront
demander paiement en monnaie formelle. En présence de plusieurs projets dans
une région ou pays, les membres de commissions pourront venir d’une ou
plusieurs des autres zones de projet. En tel cas, les membres pourront être
payés dans le cadre des échanges entre les systèmes
des monnaies locales . Sur une page expliquez la philosophie à la
base des principes ici présentés.
4. Opinion.
Les structures des
projets de développement intégré ne se substituent pas aux instances formelles
administratives et judiciaires de l’état. Sur deux pages faites une analyse des limites de la juridiction
des Commissions de Révision des Plaintes
prévues en rapport à celle aux institutions formelles.
Écrivez une introduction dans laquelle vous établissez clairement les issus
juridiques en question. Par la suite, faites une analyse brève des lois et/ou
règlements de votre pays qui permettent aux individus et groupes de s’exclure en
premier recours à la juridiction formelle. Des exemples peuvent être les
règlements intérieurs des clubs et associations et les accords sur l’arbitrage.
Par la suite, cherchez à distinguer entre les plaintes liées au système de
monnaie local établie et celle liées aux transactions en monnaie formelle.
Terminez votre travail avec une conclusion.
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Intégré (Dip.Dév.Int)
«L’argent n’est pas la
clef qui ouvre la porte au marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The
Natural Economic Order »
Version anglaise révisée,
Peter Owen, Londres 1948, page 228
“Poverty is created scarcity” (La pauvreté est la privation construite)
Wahu Kaara, point 8 of the Global Call to Action Against Poverty, 58th
annual NGO Conference, United Nations, New York 7 Septembre 2005.
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