STICHTING BAKENS VERZET

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Directeur

T.E.(Terry) Manning,

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MODÈLE POUR LE DÉVELOPPEMENT INTÉGRÉ DURABLE AUTO-FINANCÉ RURAL ET URBAIN POUR LES PLUS PAUVRES AU MONDE

Incorporant des structures locales innovatives sociales, financières, économiques et productives, de nombreuses applications de l’énergie renouvelable et un rôle important réservé aux femmes, pour la réalisation d’une réduction de la pauvreté dans les zones rurales et urbaines dans les pays en voie de développement.


«L’argent n’est pas la clef qui ouvre l’entrée au marché mais la clenche qui la barre. »

 

Gesell Silvio, «The Natural Economic Order »

Version anglaise révisée, Peter Owen, Londres 1948, page 228

 


 


Cette œuvre a été mise à la disposition du public général aux termes d’une licence

Creative Commons Attribution-Noncommercial-Share Alike 3.0 Licence.


 

Édition 01: 17 Octobre, 2007

 

(IN ENGLISH)

 


 

Chapitre 04: Les buts du projet et les résultats attendus.

04.17. Les assurances et le forfait en forme de don au cas de perte des structures capitales.

Ce projet prévoit une stabilité politique dans la zone du projet durant au moins la première période de 10 ans du crédit initial sans intérêts.

Le coordonnateur est tenu à faire assurer, au cas qu'il y existe la possibilité, les structures capitales installées contre les phénomenes naturels Actes de Dieu telles la foudre, les ouragans ou les tremblements de terre. Il est en général difficile de les assurer contre la perte ou l'endommagement causé par Acte d'Autorité Politique ou militaire, la guerre civile, et les grèves. Meme s'il y eût telle possibilité, le coût de l'assurance serait tellement élevé qu'il constituerait une fuite financière continue de la zone du projet, ce qui est exactement ce que le projet cherche à combattre.

Les conséquences au cas de perte ou endommagement des structures capitales avant le remboursement du crédit originaire doivent donc être discutées au moment du financement du projet.

Les partenaires bénéficiaires du projet sont pauvres, tandis que la perte ou l'endommagement dont il s'agit  a des causes au-delà de leur contrôle. Demander à ces gens pauvres de rembourser un crédit à distance de 10 ans pour des structures capitales qu'ils auraient perdues pour des raisons au-delà de leur contrôle est en contradiction profonde avec les buts à bref et à long terme du projet. Dans de telles circonstances les bailleurs de fonds pourront avoir à disposition une forme d'assurance à couverture de tels évenements. Dans ce cas, ils devraient, à leurs frais propres et sous forme de don, s'assurer contre les risques en question.

Au cas toutefois d'absence d'une telle couverture, les bailleurs de fonds devraient accepter, en présence de perte ou endommagement aux structures capitales du à des causes au-delà du pouvoir et contrôle des usagers, que le crédit sans intérêts soit converti en don et les usagers libérés de leurs obligations contractuelles.

Normalement, au moment de la perte ou l'endommagement pas assuré des structures capitales, les usagers auraient déjà fait des versements dans le Fonds Coopératif de Développement Local et donc remboursé une partie du crédit meme.

Les bailleurs de fonds sont tenus, avant l'entrée en vigueur de l'accord de financement, à dire si les fonds déjà remboursés au moment de la perte ou de l'endommagement en question:

1. Doivent-ils être réutilisés pour le remplacement des biens en question ? En ce cas, les habitants de la zone du projet ne pourront payer l’investissement  dans la terme de dix ans comme originairement prévu. Quel règlement raisonnable fait-on à défence des intérêts des habitants de la zone du projet?

2. Doivent-ils  être remboursés à la fin de la période de dix ans comme originairement prévu ? En ce cas les habitants pourront remplacer (une part) des structures perdues, mais ils subiront une pérdiode sans fonds pour micro-crédits.

3. Doivent-ils  être remboursés tout de suite ? En ce cas, les habitants ne pourront pas remplacer les structures pperdues, nis e servir des fonds pour les micro-crédits.

4. Sujet toujours à une analyse de la situation politique, les fonds peuvent-ils être réintégrés par un nouveau crédit permettant le remplacement des structures capitales et la remise en activité du projet ?  Ceci n’aurait aucun effet négatif à long terme sur le développement des habitants.


 

Suite:

04.18 La circulation des informations.

 

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04.16 Les effets de l'inflation sur le remboursement du Fonds Coopératif de Développement et le contenu en don.

 


 

Poursuivre:

Les files de travail du groupe 4 : Les buts du projet et les résultats attendus.

 

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Le menu principal des groupes de files de travail.

 


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