Directeur
T.E.(Terry) Manning,
Schoener 50,
1771 ED Wieringerwerf
Pays Bas
Tél. 0031-227-604128
Website : http://www.flowman.nl
E-mail (nomàfindeligne)
@xs4all.nl : bakensverzet
«L’argent n’est pas la clef qui ouvre l’entrée au
marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The Natural Economic Order »
Version anglaise révisée, Peter Owen, Londres 1948,
page 228
Cette œuvre a été mise à la disposition du public général aux termes d’une
licence
Creative Commons
Attribution-Noncommercial-Share Alike 3.0 Licence.
Édition 01: 17 Octobre,
2007
Chapitre 04: Les buts du projet et les résultats attendus.
04.11 Les
partis intèressès par le projet.
L'ONG est le parrain officiel du projet. Elle est déjà
sur place. Elle est reconnue par les populations de la zone du projet et
bénéficie de leur pleine confiance. Le membres du conseil de
L'ONG approuve le projet et le présente pour le
financement à travers l'un des pays partenaires du (pays aù le projet a lieu)
dans le cadre d'un programme pays ; ou de la part d’autres bailleurs de
fonds.
L'ONG nommera le Coordonnateur (nom) et lui mettra à
disposition dans des comptes en banque au nom du projet les fonds du projet
selon le schéma des structures
bancaires applicables au projet. L'ONG n'interviendra pas dans l'exécution du
projet sauf pour le contrôle des comptes et la gestion.
(Nom) est nommé coordonnateur du projet par l'ONG (nom)
comme indiqué au point 01. Il est responsable, avec Terry Manning, de la
rédaction du projet, des contacts avec les autorités nationales, et avec les
usagers. Il est responsable de l'exécution du projet et de tous les travaux
professionnels et les opérations qui ne sont pas disponibles dans les
communautés de la zone du projet /ou à travers des ateliers organisationnels..
Le coordonnateur
est chargé en plus de l'entretien des oeuvres du projet, de la récolte
des contributions mensuelles des ménages (à travers les commissions épargne) et
de la supervision des paiements à la charge du projet. Il coordonnera (à
travers les ateliers prévus) l'établissement des unités de production en composites
de gypse et du réseau de centres de recyclage.
Le coordonnateur
donnera support aux équipes chargées de l'exécution des Ateliers Organisationnels,
et nommera le consultant général.
Le salaire du coordonnateur est indiqué avec voix à part au bilan.
Le Consultant général est auteur du Modèle de Développement
Intégré Écologique et Durable sur la base duquel ce projet a été rédigé. Le
Modèle a été mis gratuitement à la disposition du projet. Avec le
Coordonnateur, le Consultant a été responsable de la formulation (gratuite) du
projet. Il sera responsable des contacts initiaux avec l'ONG Africa A.H.E.A.D.,
des contacts initiaux pour l'institution des Ateliers, de l'organisation (à
travers des ateliers) des systèmes de monnaies locales SEL-LETS, des contacts
avec les spécialists des unités de production d'articles en composites de
gypse, de la gestion de la fourniture
des pompes, panneaux PV et des autres matériaux importés nécessaires à
l'implémentation du projet. Il agira en tant que consultant au
Coordonnateur chargé de la formation (à
travers les ateliers) et la supervision initiale du personnel chargé de
l'entretien des systèmes de fourniture en eau et du contrôle de sa qualité, du
contrôle des mesures d'hygiène et des installations sanitaires.
La rémunération du Consultant général est indiqué avec
voix à part au bilan. D’habitude elle se limite à la seule pro-diem reconnue de
Toutes les activités du projet seront mises en
exécution par les usagers mêmes. Les différents secteurs d'activités seront
objet d'au moins un atelier suivant la méthode du brésilien de Morais, pendant
lequel les participants mêmes s'organiseront en structures respectant la division
des tâches.
Pour d'informations sur les Ateliers voir les annexes
09.01 et 09.02.
Parmi les activités à planifier dans les ateliers se
trouvent:
La mise en place du système pour l'éducation à l'hygiène.
La mise en place des structures sociales
aux niveaux réservoir, forage, et central
La mise en place des systèmes de monnaie locales SEL-LETS.
La mise en place du Fonds Coopératif de Développement et de
La mise en place des unités de production des articles en composites de gypse.
La mise en place et entretien des systèmes de fourniture en eau
La mise en place et entretien des systèmes d'assainissement
La mise en place des systèmes des foyers à rendement élevé et des foyers
solaires, et des systèmes de production de combustible (biomasse)
La mise en place du système de récolte et recyclage des ordures
La mise en place de systèmes de récolte des eaux pluviales et drainage
La mise en place de structures pour l'installation et entretien de systèmes SHS
La mise en place de structures coopératives pour le stockage et l'export de
produits locaux et l'importation équilibrée de produits dans la zone du projet
L'institution d'un réseau coopératif de consultants agronomes
Les frais des ateliers sont exprimés par de voix séparées au bilan .
Le bailleur de fonds externe, à l'approbation du
projet, mettra les 75% du montant du crédit sans intérêts à la disposition de
l'ONG, laquelle à son tour les déposera dans des comptes Euro et CFA au nom du
projet à la pleine disposition du coordonnateur projet selon le schéma des structures bancaires
applicables au projet , sujet toujours aux exigences exprimées des bailleurs de fonds, de la
commission d´audit, et de
Le bailleur de fonds externe pourra établir un cadre pour la révision et le
contrôle systématique des comptes et de la
gestion du projet en variation du schéma normale des structures pour la révision des comptes.
Le bailler de fonds peut nommer son représentant au conseil d´audit en le chargeant de la
révision et et de la liaison avec les autres parties qu’il puisse retenir
nécessaires.
Le bailleur de fonds national, à l'approbation du
projet, mettra le (POURCENTAGE) du montant du crédit sans intérêts à la
disposition de l'ONG, laquelle à la fois le déposera dans un compte au nom du
projet à la pleine disposition du coordonnateur selon le schéma des structures bancaires
applicables au projet.
Le bailleur de fonds national peut nommer son
représentant au conseil d’audit interne de l'ONG en le chargeant de telle
révision des comptes et de la liaison retenue nécessaires avec les autres
parties. En particulier son représentant collaborera avec celui du bailleur de
fonds extérieur.
Le bailleur de fonds national sera le garant du respect
de la part du gouvernement national de la continuité sans obstacles des
systèmes de monnaies locales SEL-LETS, de l'importation de biens destinés aux
structures du projet sans application d'impôts, taxes ou de frais de douane, et
du transfert de propriété aux habitants mêmes de toutes les structures du
projet.
Avant le démarrage du projet, il établira des procédures
de rapportage sur le projet comme il retiendra nécessaire mais il acceptera de
ne pas intervenir dans son organisation, exécution ou opération. Il prendra du
crédit politique du succès du projet.
Le préfet se fera garant du respect de là part des
autorités locales de la continuité sans obstacles des systèmes de monnaies
locales SEL-LETS, de l'importation de biens destinés aux structures du projet
sans application d'impôts, taxes ou de frais de douane, et du transfert de
propriété aux habitants mêmes de toutes les structures du projet.
Il autorisera sans y créer d'obstacles injustifiables le
placement de puits et/ou de forages et/ou de tuyaux de refoulement et/ou de
réservoirs et/ou d'autres structures nécessaires a l'exécution du projet. Ils
accepteront de ne pas intervenir dans l'organisation, exécution ou opération du
projet. Ils prendront du crédit politique du succès du projet.
Le député élu fera le possible pour assurer le
respect de la part des autorités nationales et locales de la continuité sans
obstacles des systèmes de monnaies locales SEL-LETS, de l'importation de biens
destinés aux structures du projet sans application d'impôts, taxes ou de frais
de douane, et du transfert de propriété aux habitants mêmes de toutes les
structures du projet. Il agira comme point de liaison entre le Coordonnateur du
projet et le bailleur de fonds local d'une part et le préfet, le sous-préfet et
les conseils municipaux de l'autre part. Il acceptera de ne pas intervenir dans
l'organisation, l'exécution ou l'opération du projet. Il prendra du crédit
politique du succès du projet.
Les conseils municipaux se feront garants du respect de
la part des autorités locales de la continuité sans obstacles des systèmes de
monnaies locales SEL-LETS, de l'importation de biens destinés aux structures du
projet sans application d'impôts, taxes ou de frais de douane, et du transfert
de propriété aux habitants mêmes de toutes les structures du projet.
Ils autoriseront sans y créer d'obstacles injustifiables
le placement de puits et/ou de forages et/ou de tuyaux de refoulement et/ou de
réservoirs et/ou d'autres structures nécessaires a l'exécution du projet. Ils
faciliteront les autorisations pour le placement des structures
d'assainissement, des unités de production de produits en composites de gypse,
de la récolte des ordures, des centres de recyclage.
Ils accepteront de ne pas intervenir dans l'organisation,
exécution ou opération du projet. Ils prendront du crédit politique du succès
du projet.
Le Ministère de
Les autorités de
Elles donneront leur plein
support aux cours d'éducation à l'hygiène faits dans les écoles dans la zone du
projet, tout en fournissant des spécialistes pour la préparation des
enseignants.
Elles collaboreront avec le
coordonnateur du projet pour ce qui
concerne les consultations aux femmes à l'occasion des contrôles systématiques
de la qualité de l'eau dans les ménages individuels et de l'inspection
systématique des systèmes d'assainissement installés dans le cadre du projet.
Les activités de recherche et
d'inspection qui ne seront pas déjà inclues dans les salaires des animateurs du
Ministère seront payées dans le cadre des monnaies locales SEL-LETS.
L'équipement nécessaire pour le
contrôle continu de la qualité de l'eau sera mis à la disposition d'une
clinique ou hôpital local dans le cadre du projet. L'institution payera
l'équipement même en faisant payer les contrôles effectués pour le compte de
tiers résidents hors la zone du projet.
L'éclairage PV, et le cas échéant
l'assainissement et la réfrigération PV pour les vaccins auprès des cliniques
pas branchées au réseau électrique dans la zone du projet seront payés par les
communautés de la même manière que les services en eau potable. La propriété en
passera à la commission où la clinique se trouve. L'éclairage PV et les
installations pour la réfrigération de vaccins dans les cliniques hors de la
zone du projet qui servent usagers dans la zone du projet fera objet de
discussions à part comme le sera d'ailleurs la récolte d'ordures spéciales des
cliniques.
Le Ministère de
Le Ministère de
l'Éducation Nationale donnera son approbation à ce que la propriété des
installations en eau potable, d'assainissement, et d'éclairage PV placés dans
les écoles pas branchées au réseau électrique, dans la zone du projet passe aux
commissions où les écoles se trouvent, et à ce que les commissions de
professeurs nommées pour assurer l'opération correcte de telles installations
répondent directement aux commissions réservoir.
Les autorités de l'instruction
publique donneront leur support aux cours d'éducation à l'hygiène effectués aux
écoles dans la zone du projet et donneront leur approbation aux changements
raisonnables au curriculum des écoliers et élèves pour y faire place pendant
les heures normales des activités scolaires.
Le Coordonnateur
du projet établira, avant le démarrage de la partie exécutive du projet,
un accord obligatoire avec les autorités fiscales à fin de s'assurer que la base
fiscale de la communauté ne subisse de réduction. Il établira un moratorium
impositif pour une période d'au moins 20 ans sur toutes les activités des
systèmes SEL-LETS.
Les autorités fiscales définiront en effet toute
opération exécutée dans le cadre des systèmes SEL-LETS comme non commerciales,
donc libres d'impôts. Elles donneront leur concession pour l'établissement de
la banque locale.
Pour la gestion des
micro-credits et des fonds du projet, le projet même constituera un fonds
coopératif de développement local. Le fonds administrera les fonds du projet
effectivement déposés dans la zone du projet. Suivant les instructions du
Coordonnateur le fonds administrera les
micro-credits accordés dans le cadre du projet et leurs remboursements. Le
fonds n'interviendra pas dans les décisions concernant la concession des
crédits. Les fonds appartiennent aux habitants mêmes, qui décideront qui seront
les bénéficiaires des micro-credits et avec quelle séquence de priorité.
L fonds travaillera sur la base d'un tarif standard
accordé avant le démarrage du projet pour chaque opération de crédit. Ce tarif
sera exprimé dans les monnaies locales SEL-LETS afin d'éliminer toute fuite
financière du système.
Le fonds pourra procéder au financement et administration
autonome de crédits pour l'installation de systèmes solaires ménagers (SHS)
et/ou de systèmes solaires passifs pour l'eau chaude au cas d´autorisation de
la part des autorités nigériennes.
Le fonds est tenu à effectuer l'investissement de ses
fonds dans la zone du projet même, à bénéfice des communautés locales.
Le bailleur de fonds extérieur fera passer sa
contribution financière à travers une institution financière appropriée, si
possible une institution type Green Bank capable de donner des avis et du support
à la banque nationale, avec laquelle elle devra en tout cas établir un rapport
d'opération étroite à travers le Coordonnateur du projet.
La banque extérieure tiendra des fonds nécessaires
à la couverture des achats faits à l´étrangère et des salaires des consultants
extérieurs en compte Euro. Elle mettera, sur demande du coordonnateur et de
Les usines fabriqueront, en cas de nécessité, de
façon écologique, des produits tels réservoirs, récipients pour l'eau potable,
produits pour l'aménagement du puits, toilettes, foyers à biomasses, foyers
solaires etc.. avec 100% de valeur ajoutée locale .
Le projet les financera sur la base d'un crédit sans
intérêts sur une période de remboursement sur 5 ans.
Elles recevront toutes les instructions nécessaires du
propriétaire de la technologie. Les activités relatives au projet ne
nécessitent pas de paiement de royalties. Pour les éventuelles productions de
nature purement commerciales, les coopératives négocieront les conditions
commerciales directement avec le propriétaire de la technologie.
Les coopératives vendront la plus grande partie de leur
production dans la zone du projet pour les monnaies locales SEL-LETS. Le 20% de
la production devra être cependant vendu hors de la zone du projet pour de
monnaie formelle à fin qu'elles puissent rembourser leurs crédits.
La propriété des usines passera formellement aux
coopératives une fois qu'elles auront remboursé leurs crédits. Jusqu'à ce
point, les coopératives seront responsables auprès de la commission centrale du
projet, assistée du coordonnateur du
projet. Les coopératives seront constituées suivant la méthode Moraisienne, à
travers d'ateliers (OW-organizational ateliers).
COMMISSIONS RÉSERVOIR - LES STRUCTURES PRINCIPALES
Chaque réservoir fournira l'eau
potable nécessaire à une zone ou un groupe de ménages. Une commission
réservoir, choisie par les usagers, s'occupera de l'utilisation du réservoir et
des oeuvres associées, de la récolte des contributions mensuelles des ménages
et de la propriété du terrain autour du réservoir. Les œuvres comprennent
toutes les structures autour des réservoirs, la pompe solaire qui fournit le
réservoir, les panneaux PV et leur support et les tuyaux de refoulement liés à
la pompe.
Chaque commission recevra une
allocation mensuelle de l'équivalent en (monnaie) de Euro 5 pour lui permettre
de subventionner de familles particulièrement pauvres ou en conditions
provisoirement critiques qui leur rendent impossible le versement de leur
contribution mensuelle entière.
Les commissions réservoir
recevront en plus un paiement dans la monnaie locale SEL-LETS pour leur
engagement et travail qu'elles pourront dépenser comme elles veulent. Puisque
ce sont les femmes qui bénéficieront dans l'immédiat de plus de l'exécution du
projet et de son administration, on prévoit que la plupart des membres des
commissions réservoir soit femmes.
Les commissions réservoir seront
constituées suivant la méthode Moraisienne. Leur forme pourra donc varier d'un
endroit à un autre. Chacune des commissions réservoir nommera l'un de ses membres
pour suivre la liaison avec les systèmes établis pour l'entretien des
structures.
Les commissions réservoir seront
responsables aussi des structures pour les études, de leur éclairage PV, et de
la coordination du recyclage dans leur zone. Elles nommeront une personne,
parmi ses membres, qui devrait s'occuper de la liaison avec le système SEL-LETS
local.
Les installations en eau potable
et d'assainissement auprès d'écoles et cliniques seront placées sous la
supervision de commissions respectivement de professeurs et d'opérateurs qui
rapporteront aux commissions réservoir où les écoles et cliniques se trouvent.
La propriété de telles structures est placée au nom des commissions réservoir,
avec l'accord des autorités de l'Education Nationale de
De la même manière, l'éclairage
et la réfrigération PV et les équipements pour le contrôle de la qualité de
l'eau potable seront mis sous la supervision de la commission médique
responsable de la fourniture en eau. La propriété en est également, avec
l'approbation des autorités de
Les commissions réservoir
convoqueront de réunions systématiques pour discuter des activités du système
local SEL-LETS et despriorités pour la concession des micro crédits.
Les commissions réservoir choisiront les commissions
puits.
Les commissions réservoir nommeront une candidate de leur
zone pour faire d'inspections auprès des ménages des installations sanitaires,
d'assainissement, de la récolte d'eau pluviale, et des structures mises en
place pour la cuisine. Les services de ces femmes seront payés en monnaie
locale SEL-LETS. Elles recevront instruction au cours du atelier Moraisien qui
s'occupera des structures sanitaires et leur installation et entretien.
-Chaque terrain puits/forage comprend:
-Le puits ou forage même
-L'installation de pompes manuelles de réserve
-La structure pour les aires de lavage
-L'enclos des systèmes PV
-Les structures des gardiens des structures PV
-Les structures pour la régistration des transactions SEL – LETS.
Les commissions puits, élues par
les commissions réservoir, sont chargées de la supervision des structures
communes de la fourniture en eau. Elles sont responsables de la gestion et de
la propreté des aires de lavage, des alentours du puits, et des systèmes de
pompage manuel. Elles contrôlent l'accès à la zone en particulier en cas de
crise ou de désastre. Elles reçoivent une rétribution appropriée exprimée dans
la monnaie locale SEL-LETS qu'elles peuvent dépenser comme elles mieux leur
semble.
Puisque ce sont les femmes qui
bénéficieront dans l'immédiat de plus de l'exécution du projet et de son
administration, on prévoit que la plupart des membres des commissions puits
soient femmes. Elles recevront instruction au cours du atelier Moraisien qui
s'occupera des structures sanitaires et leur installation et entretien.
Cette ONG originairement
du Zimbabwe, maintenant du Kenia, adaptera et fournira le matériel pour les
Clubs de Santé et assistera à l'institution des Clubs.
Un atelier Moraisien aura lieu dans le but de
préparer l'organisation des Clubs de Santé et leur administration. Dans le
cadre de l'Atelier, l'ONG préparera les animateurs du Ministère de
L'atelier préparera aussi une ou deux femmes au niveau de
Commission Réservoir à la gestion des Clubs Santé.
Il sera chargé des analyses des dépôts de
anhydrite et gypse disponibles dans la zone du projet.
Au cours de l'Atelier Moraisien pendant lequel les usines
pour la production dárticles en composites de gypse seront établies, il
fournira des instructions techniques sur la méthodologie de travail du matériel
selon des dessins préférés des articles choisis pour la production.
Elles seront constituées auprès des cliniques pour
la gestion des structures apportées par le projet. Elles se rapporteront aux
commissions réservoir du lieu.
Elles seront constituées auprès des écoles pour la
gestion des structures y apportées par le projet. Elles rapporteront aux
commissions réservoir du lieu.
Elles sont chargées des cours d'éducation à l'hygiène
dans les écoles.
Suite:
04.12 La question de la propriété.
Retour:
04.10 Les partenaires et les co-donateurs de la ONG.
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Liste de projets rédiges aux termes du Modèle.