Directeur
T.E.(Terry) Manning,
Schoener 50,
1771 ED Wieringerwerf
Pays Bas
Tél. 0031-227-604128
Website : http://www.flowman.nl
E-mail (nomàfindeligne)
@xs4all.nl : bakensverzet
«L’argent n’est pas la clef qui ouvre l’entrée au marché
mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The Natural Economic Order »
Version anglaise révisée, Peter Owen, Londres 1948,
page 228
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licence
Creative Commons
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Édition 01: 17 Octobre,
2007
Chapitre 04: Les buts du projet et les résultats attendus.
04.20 Structures de contrôle des comptes.
Consulter les tableaux :
STRUCTURES POUR L'AUDIT DES
DÉPENSES.
STRUCTURES BANCAIRES POUR
LA CIRUCLATION DES CREDITS.
Pour éviter tout conflit
d’intérêts, ni le Coordonnateur de Projet ni l’auditeur indépendent peut être member de
La commission d’audit interne
réponde à
L’auditeur indépendent réponde
à l’auditeur extérieur, avec copie à la ONG (locale), a coordonnateur du
projet, et aux bailleurs de fonds.
L’audit extérieur réponde aux
bailleurs de fonds, avec copie du rapport à
1. Audit interne.
Le projet est basé sur la séparation de pouvoirs entre la partie qui fera
le contrôle des dépenses (l’ONG locale)
et le coordonnateur nommé par l’ONG (locale) pour l'exécution du projet. Le
contrôle interne prévu est continu et permanent.
2. Audit indépendent
Les activités de la ONG (locale) et de son audit
interne sont à leur fois placées sur le contrôle d’un conseil indépendant de
révision des comptes encore à établir. La commission audit
pourrait comprendre, par exemple, un
ancien directeur du cour des comptes (président) ; le réviseur des comptes
de la (ONG locale); aumoins une personne nommée
par le bailleur(s) de fonds, un représentant du collectif des ONG de
Le membre nommé de
La commission réponde à la ONG (locale) et aux bailleurs de fonds.. Elle a
des droits complèts d’inspections des activités
du projet et à toutes les documentations relatives au projet.
La commission d´audit
indépendent peut nommer un ou plusieurs des ces memebres comme auditeurs
exécutives pour la co-signature avec le coordonnateur des autorisations aux
paiements concernantes:
a)
Les transfert sde fonds d´un compte en Euro ou US$ du
projet auprès d´une banque extérieure à un compte en (monnaie locale) en (pays
où le projet a lieu).
b) Les transferts de fonds d´un
compte en Euro ou US$ du projet auprès d´une banque extérieure aux partis
contractants étrangers et aux founissers étrangers du projet.
c) Les transferts du compte en (monnaie locale) au nom du projet au Fonds
Coopératif de Développement du projet.
d)
Les transferts du compte en (monnaie locale) du projet
aux consultants, contractants, et fournisseurs au (pas où le projet alieu),
pour un montant supérieur à (montant).
Les paiements des montants inférieurs à (montant) sont effectués du
coordonnateur du projet du Fonds Coopératif
du Développement Local sans
formalités. Ces paiements sonts sujets toujours aux registrations complètes et
du rendement de comptes de la part du Coordonnateur du projet aux structures
d’audit interne, audit indépendent, et audit extérieur.
3. Audit extérieur
Un auditeur extérieur nommé par
Suite:
04.21 La chaîne des responsabilités.
Retour:
04.19 Le recyclage des
fonds et l'importation de biens de production.
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La table complète des matières.
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Liste de projets rédiges aux termes du Modèle.