ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
01. Cours e-learning : Diplôme de Développement Intégré (Dip. Dév.Int)
Édition
01: 25 Janvier, 2011.
Édition
03 : 14 Mars, 2011
Valeur attribuée : 05 points sur
18
Travail prévu : 125 heures sur
504
Les points ne sont attribués
qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 : Les aspects
économiques.
[Valeur 03 points
sur 18]
[Travail prévu : 85 heures sur 504]
Les points ne sont attribués qu’après le
complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 :
Les aspects économiques.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
04. Les activités CDM à petite échelle.
05. Les programmes d’activités (PoA).
10. Graphiques et conclusions.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
01. Une référence générale avec avertissement
sur les risques d’implémentation à plusieurs projets.
Une bonne référence
aux projets d’Afforestation et Reforestation (AR) qui est bien mise à jour est Building Forest Carbon Projects : A Step-by-Step Guide,
par J.Olander et J.Ebeling,
publiée par Forest-Trends avec the Katoomba
Group, Décembre 2010. Cette
publication comprend des boîtes à information aspect par aspect avec citations des ressources les plus
importantes sur chaque aspect.
Des facteurs
importants à se rappeler sont la nécessité de contrôle des zones de projet par
ceux qui proposent les projet, et qu’en principe il faut des épargnes
d’émissions de 10.000-20.000 tonnes CO2 pour pouvoir
couvrir les frais élevés de rédaction, validation, et gestion du projet. Ls frais de pré -implémentation peuvent monter à € 100.000-250.000 et même plus. La
préparation d’une méthodologies €
20.000-75.000 et plus, et chaque vérification périodique entre € 15.000-40.000 et même plus. La plupart des
ces paiements couvrent les frais des Entités
Opérationnelles Désignées (DOE)
(auditeurs) et des institutions
internationales (en particulier celles financières) qui puissent compliquer ou
faciliter les procédures. Ceux qui proposent des projets dépendent de leurs
décisions. Au cas où l’organe d’émission (au cas de projets au termes du
Mécanisme de développement (CDM),
Chaque projet
d’afforestation ou reforestation (AR) significatif constitue une entreprise
vaste et à long terme. Il a besoin de fourniture durable en eau jusqu’au moment
où les arbres ne deviennent autonomes de toute forme d’irrigation. Il a besoin
d’engrais durables produits localement. La quantité de main d’œuvre qu’il demande est ahurissant.
Les projets de
développement intégré présentent des possibilités multiples inhérentes en ce
qui concerne l’implémentation de projets d’afforestation et reforestation (AR)
à long terme. La disponibilité limitée d’eau et engrais, et même de main
d’œuvre peut résulter trop restreinte pour permettre l’implémentation
contemporaine de toutes les possibilités AR. En tel cas, les coordonnateurs des
projets de développement devront faire des choix très difficiles. Il se peut
que parfois le financement CDM des projets se
sacrifie aux principes dominants de la neutralité énergétique, de la durabilité
et écologiques à la base de projets de développement intégré.
Les projets
d’afforestation et reforestation (AR) proposés sont de faible ampleur. La
plupart s’en considère des projets pilotes sujette à la répétition à phases
main à main de l’eau et de la main d’œuvre soit disponible pour la réaliser.
Des projets à grande échelle n’y sont pas possibles car ils seraient au de là
des possibilités physiques des populations (à peine 50.000 personnes) des zones
de projet.
02. Les projets REDD
de réduction des émissions dérivante de
Le système REDD est
une forme «d’alternatif » aux projets AR. Les projets REDD ont une base sociale plus large que ceux CDM. Ils devraient éviter la déforestation et/ou la
dégradation de forêts existantes, apporter des bénéfices aux communautés
locales et y promouvoir la biodiversité. Ils introduisent une sorte de
troisième secteur opérationnel, celui de l’évitement d’ultérieure déforestation
et dégradation environnementale, en addition aux deux secteurs existants, soit
la réduction des émissions CO2 et l’augmentation du
taud de stockage du carbone. En contraste avec les projets aux termes du
mécanisme de développement propre (CDM), ceux REDD peuvent être réalisés dans tous les pays du monde.
L’applicabilité des projets REDD
est toujours sujet de discussion. Une liste des projets REDD
soumis à l’approbation jusqu’ici se trouve au site web de
Des informations détaillées sur le système REDD se trouvent auprès de
03. Quelques définitions.
Aux termes dut Mécanisme de Développement Prope (CDM), chaque pays
d’accueil est tenu à adopter ses propres paramètres relatifs à la couverture
des cimes (threshold parameters
for forest coverage.)
Au cas où un pays ne l’ait pas fait, et quelques pays ne l’ont pas fait, il ne peut pas accueillir un projet AR (ou
d’autre projet CDM) qui se qualifie pour des
financements CDM.
Quelques définitions
importante (source : Decision -/CMP.1
Land use, land-use change and forestry )
relatives aux projets d’afforestation et reforestation (AR) sont:
(a) Une “Forêt”
comprend une superficie de terre de 0.05–1.0 hectare avec une couverture de
cimes (ou niveau équivalent de stockage
ligneux) de plus de 10–30 pourcent à arbres avec un potentiel hauteur minime à
maturation sur place de 2–5 mètres. Un forêt peut avoir ou des formations
«couvertes » à arbres à plusieurs niveaux avec sous-bois couvrante
une bonne proportion de la terre, ou des forêts ouvertes. Les forêts
comprennent les peuplements naturels jeunes et toutes les plantations qui
n’aient pas encore achevé une couverture des cimes du 10–30 pourcent ou une
hauteur minime de 2–5 mètres. Des superficies qui font normalement partie d’une
forêt qui sont provisoirement dépourvues de plantation suite aux interventions
humaines telles la récolte ou les causes naturelles à condition qu’on puisse
attendre qu’elles redeviennent forêt, comptent elle aussi comme forêt. Avant
qu’un pays puisse accueillir un projet AR dans le cadre du système CDM, son Autorité Nationale
Désignée (DNA) doit avoir établi sa propre définition
de forêt dans le cadre des paramètre ci-dessus indiqués. Au cas de nécessité,
les pays d’accueil ont la possibilité de varier leur définition de forêt.
L’importance de faire l’extension des définitions nationales pour couvrir les
herbes ligneuses tells le bambou et les palmier, qui puissent jouer un rôle
important dans le stockage du carbone est expliqué en détail dans la
publication de Yiping L. Yanxia
L. et al, Bamboo and Climate
Change Mitigation, International Network for Bamboo
and Rattan (INBAR),
Beijing, 2010.
[Traductions de l’anglais par Stichting Bakens Verzet]
“ ….jusqu’au moment ou une DNA ne fournisse
une clarification que la définition de forêt qu’elle a rapporté au Conseil Exécutif (EB)
comprend les palmier et/ou les bambous, l’on retiendra que telles définition ne
les comprend pas.” [Report of the 27th
meeting of the afforestation and reforestation working
group, UNFCCC Headquarters,
Bonn, Germany 17.19 Février 2010.].
La séquestration de
carbone dans les cultures agricoles et dans les sols ne se qualifie pas pour la
vente au termes du système CDM au course de la
première période de engagement (CP) 2008-2012. Ceci constitue un handicap pour
les bambous, dont le deux tiers de la séquestration de carbone a lieu sous le
niveau du sol.
(b) L“afforestation” est définie comme la conversion direct
moyennant l’activité humaine des terres qui n’ont pas été forêt pendant aux
moins 50 ans en forêt à travers la plantation, l’ensemencement et/ou la
promotion par voie humaine des source de semences naturelles.
(c) La “Reforestation”
et la conversion directe moyennant l’activité humaine de superficies dépourvues
de forêt qui étaient une fois forêt pour être successivement convertie en
superficie sans bois en terres boisées forêt à travers la plantation,
l’ensemencement et/ou la promotion par voie humaine des source de semences
naturelles. Au cours de la première période d’engagement, les activités de
reforestation se limitent aux terre déjà dépourvues de forêt sur le 31 Décembre 1989.
Aux termes du mécanisme CDM, la dégradation des terres est définie comme un
déclin sur un long terme de la fonction et de la productivité d’un écosystème
mesuré en termes de sa productivité primaire nette. Toutes les formes de
dégradation des terres portent à la fin à une réduction de la fertilité des
sols et de la productivité. Le résultat général en est une réduction de la
croissance végétale, qui a son tour est cause de perte des couvertures à
protection des sols et d’une augmentation de la vulnérabilité des sols et de la
végétation à des dégradations ultérieures telles l’érosion.
04.
L’importance de l’afforestation et de la reforestation (AR) pour les projets de
développement intégré.
Les activité d’afforestation et reforestation (AR)
ont un grand potentiel pour les projets de développement intégré. Le niveau de
la dégradation continue des terres boisées dans les pays en développement est
presque généralement épouvantable. La cause principale de cette situation est
l’exploitation impitoyable (vol) des ressources en bois des pays en
développement à bénéfice des entreprises industrielles commerciales privées.
(Voir Bloc 1, Section 1 du cours : 08. La fuite financière : le vol des ressources
naturelles.) Une deuxième cause en est la
dégradation à travers l’utilisation non durable des terres boisées comme
ressource de bois de cuisine et de bois pour la production du carbone de
bois. Beaucoup de pays en développement
ont de superficies vastes de terres marginales.
Les pays les moins avancés
en particulier «souffrent » d’un manque de consommation d’énergie.
Puisque la plupart des 15 secteurs opérationnels du Mécanisme de Développement
Propre dont à la section 02. Introduction se réfèrent à la réduction de l’utilisation
actuelle d’énergie ou à la substitution des énergies non renouvelables
utilisées par celles renouvelables, les pays à bas niveau de consommation
d’énergie partent déjà avec un handicap sévère. Le secteur opérationnel 14
“Afforestation et reforestation” par contre se réfère à l’augmentation du
stockage du carbone. Dans ce deuxième secteur d’activité les pays les moins
développés possèdent des marges supérieures de manœuvre. Ils restent toutefois
toujours handicapés en rapport aux pays à économies émergeantes cause manque
grave de moyens financiers.
Les calculs relatifs aux
émission de gaz à serre sont particulièrement complexes au case des projets
d’afforestation et reforestation (AR).
Quelques projets AR ont été sujet à des critiques vivaces dans quelques
cercles internationaux. Se référer, par
exemple, à Silverstein
D., A method
to finance a global climate fund
with a harmonized carbon tax, Université
de Munich, MPRA papier 27121, 03 Décembre, 2010.
Les tables de défaut pour le
calcul de la biomasse se trouvent à l’annexe 3A.1 du Good Practice Guidance for
Land Use, Land-use Change and Forestry,
publié par Institute for Global Environmental
Strategies (IGES) pour le
compte du Groupe d’experts intergouvernemental sur les Changements du Climat (GIECC) (IPCC), Kamiyamaguchi, 2003.
05. Les
risques.
Les réductions certifiées à
long terme et permanentes des émissions (ICER) et (CER) relatives aux projets d’afforestation et de
reforestation (AR) sont plus vulnérables que celles relatives aux autres secteurs CDM.
Les catastrophes naturelles tels les incendies et les inondations peuvent
anéantir des années d’investissement en quelques heures. En tel cas les revenus
CDM reçus au cours de l’accumulation des stocks de
carbone doivent être
remboursés, cause la perte des stocks de carbone mêmes. En pricipe ce risque est-il assurable. Toutefois les frais des
assurances sont élevés. Ils constitueraient une fuite financière des zones de
développement intégré où les projets AR se trouvent. Les propriétaires au
niveau régional des projets ( tels par exemple UEMOA
en Afrique de l’Ouest) pourraient peut-être fournir des garanties à couverture
de tels risques. Ce problème ne s’applique pas aux crédits provisoires ou à
termes bref (tCER).
Tels crédits ne sont pourtant valables que pour la période relative à laquelle
ils sont émis. C’est pour cette raisons que les crédits à terme bref ont une
valeur de beaucoup inférieure des certificats à long terme.
En présence de plantation de
bambou, la floraison des plantes de bambou est à éviter. Comme le est le case
pour d’autres herbes, leur floraison peut signifier la fin du cycle de vie de
quelques espèces de bambou, et à la morte de la plante et à la perte du carbone
y séquestré. Dit cela, l’intervalle de la floraison des bambous est 30 ans
environ. Au cas de récolte systématique auprès des plantations de bambou, tout
risque de floraison est d’habitude évitable.
Activités de pâturage à
l’intérieur des plantations constitue un troisième risque. Toute les espèces
préférées pour les projets d’afforestation et reforestation (AR) à l’exclusion du Jatropha
sont attrayantes au bétail. Cela
signifie que les zones choisies devront être soigneusement protégées contre
l’endommagement de la part des animaux. Des clôtures solaires à énergie
photovoltaïque pourront y fournir une solution à condition les systèmes
solaires puissent à leur tour être protégés contre le vol.
Un quatrième risque est
celui du braconnage surtout en forme de la récolte illégale et le vole de
matériel ligneux ce qui pourrait annuler la valeur des crédits pour
l’accumulation de carbone à la base des certificats CER.
Pour éviter le braconnage a-t-on besoin d’une gestion forte des zones des
forêts. Une gestion fortes commence avec l’absence de la corruption parmi les
responsables de l’administration des forêts, et la concession de moyens
coercitifs adéquats policiers pour garantir le cas échéant l’application de la
politique environnementale à l’intérieur des zones de forêt et des réserves
naturelles.
Le cinquième risque est même
plus graves des quatre précédents – celui du manque d’un suffisance d’eau et de
main d’œuvre. Soit le fourniture en eau que la disponibilité de main d’œuvre
sera limitées dans chaque zone de
projet. La main d’œuvre est limitée à cause de faut que chaque zone de projet
n’ a que 50.000 habitants, soit +/- 37.500 adultes environ, qui pourront
travailler`pour la réalisation des projets AR. En deuxième lieu, la quantité
d’eau à disposition des projets AR sera souvent limité, car les projets de
développement intégré ne prévoient pas d’initiatives d’irrigation à grande
échelle. Ce concept est confirmé à la
section sur l’utilisation des terres pour bioénergie du Energy
Report : 100% Renewable Energy
by 2050, World Wide Fund
for Nature (WWF), Gland, Janvier 2011 ( ISBN 978-2-940443-26-0), page 164 , où l’on soutient l’exigence de l’utilisation de
la “ land suitable for rain-fed agriculture…..without requiring additional water uses.”
[ terres adaptées à l’agriculture à eau
d’origine pluviale…. Sans qu’on ait besoin de ressources en eau supplémentaires].
Il serait out à fait inutile commencer un
projet s’afforestation ou reforestation (AR) sans avoir assurance de la
disponibilité d’eau à suffisance et de la main d’œuvre y nécessaire. Au cas où
les exigences en eau ou de main d’œuvre apparaissent excessives, faut-il faire
des choix. Tels choix pourraient porter à l’exigence de la mise en œuvre des
projets à phases, distribuées sur une période plus prolongée.
Un avantage des projets
d’afforestation et reforestation (AR) dans les pays en développement est que
les travaux agricoles traditionnels y sont souvent réalisés au cours des
saisons de pluie quand les arbres des projets d’afforestation et reforestation
(AR) ont besoin de moins de soins. La charge du travail en est plus intensive
au cours des saison sèches.
06.
Documents de contrat pour les achats de carbone.
Se
référer au document Hawkins
S. et al, Contracting for Forest Carbon : Elements of a Model
Forest Carbon Purchase Agreemeent,
publié
par Forest-Trends avec the Katoomba Group, Décembre 2010.
Bloc 8 :
Les aspects économiques.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
04. Les activités CDM à petite échelle.
05. Les programmes d’activités (PoA).
10. Graphiques et conclusions.
Examen Bloc 8 : [4 heures]
Examen consolidé : Section C. [6 heures].
◄ Huitième bloc : Sect. 5 : Protocole de Kyoto :
Analyse des possibilités de financement.
◄ Huitième
bloc : Bloc 8 : Les aspects économiques.
◄ Table matières pour le Diplôme du Développement
Intégré (Dip.Dév.Int)
«L’argent n’est pas la
clef qui ouvre la porte au marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The
Natural Economic Order »
Version anglaise révisée,
Peter Owen, Londres 1948, page 228
“Poverty is created scarcity” (La pauvreté
est la privation construite)
Wahu Kaara,
point 8 of the Global Call to Action Against Poverty, 58th annual NGO Conference, United
Nations, New York 7 Septembre 2005.
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