ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
01. Cours
e-learning : Diplôme de Développement Intégré (Dip. Dév.Int)
Édition
01: 25 Janvier, 2011.
Édition
03 : 21 Février, 2011
Valeur attribuée : 05 points sur
18
Travail prévu : 125 heures sur
504
Les points ne sont attribués
qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 : Les aspects
économiques.
[Valeur 03 points
sur 18]
[Travail prévu : 85 heures sur 504]
Les points ne sont attribués qu’après le
complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 :
Les aspects économiques.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
04. Les activités CDM à petite échelle.
05. Les programmes d’activités (PoA).
10. Graphiques et conclusions.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
SECTION 05. LES PROGRAMME D’ACTIVITÉS (PoA).
Récemment a-t-on introduit des Programmes
d’Activités (PoA) au système CDM. Les PoAs semblent favoriser la possibilité de
financement à travers du mécanisme CDM des projets intégrés dans les pays en
développement. Un programme d’activités (PoA) définit des paramètres pour
l’identification et gestion des activités CDM couvertes du programme même. Il
s’agit d’une sorte de convention. Une fois autorisé par le Conseil Exéctuif du
système CDM, le PoA s’applique aux activités couvertes main à main elles sont
présentées sans qu’on ait besoin de faire de nouvelles soumissions au Conseil
Exécutif (EB) du système CMD. Pour des informations complètes sur les PoA voir
: Beaurain F., Schmidt-Traub G, Developing CDM Programmes of
Activities : A Guidebook, South Pole Carbon Asset Management Ltd,
Zurich, 2010.
Cliquer ici pour voir un schéma qui
démontre comment un PoA pourrait fonctionner dans les pays en développement sur échelle
subcontinental. Dans l’exemple, une autorité subrégionale est le “propriétaire”
du Programme d’Activités qui constitue parti intégrée de la politique de
développement régional. Le programme est géré par un consortium d’ONGs qui sont
représentées dans toute la sous - région. Le consortium est responsable de la
gestion du programme et de la vente des certificats CER de réduction des
émissions. Il fait la récolte des revenus CDM pour le compte du propriétaire du
projet et les distribue ou à l’autorité subrégional même à remboursement des
frais initiaux en compte capital du projet de développement intégré en
question, et/ou aux coopératives responsables de la gestion permanente des
structures du projet. Les activités du consortium sont réglés et contrôlés par
une Entité Opérationnelle Désignée (DOE) travaillant pour le compte du Conseil
Exécutif du système CDM.
Les programmes d’activités relatifs aux projets de développement
intégré seront organisés
sur deux tranches.
La première tranche du Programme of Activités (PoA) et
La deuxième tranche se constitue d’un groupement de 13 sous-Programmes
d’Activités (PoAs) dont chacun se sert d’une méthodologie CDM spécifique.
Chacun des +/- 2.500 projets intégré individuels au niveau subrégional pourra
opter à faveur de l’application d’un seul PoA, d’une combinaison quelconque des
13 sous-programmes ou de tous les 13 Programmes, selon les exigences locales. À
titre d’exemple, un projet pourra choisir d’appliquer la méthodologie AR AMS-003, Version 1 pour la reforestation de zones humides. Un deuxième projet pourra
choisir d’appliquer la méthodologie AR-AMS-0005 dans
une zone sans potentiel pour soutenir de la biomasse vivante. Un troisième
projet pourrait avoir soit de zones humides que de zones sèches et appliquer
les deux méthodologies. Un quatrième projet sans des zones humides ou zones
sèches pourrait choisir de ne pas appliquer ni
Le schéma à deux tranches proposé est différent de ce que le mécanisme CDM a autorisé jusqu’ici. On aura
besoin du temps, des investissements financiers et de l’engagement enthousiaste
au niveau subrégional pour le faire autoriser par le Conseil Exécutif du
Mécanisme pour le Développement Propre (CDM). Une telle approbation pourrait
introduire une nouvelle ère pour le financement de projets de développement
intégré à bénéfice des pays les moins avancés. La promotion du plan CDM ici présenté constitue une
entreprise à risque élevé qui comporte des frais initiaux importants qui
devront être payés d’avance sans aucune garantie de succès.
La table 1 montre le plan du Programme d’Activités (PoA) dominant avec
les 13 sous-programmes de la tranche secondaire. Au cas, par exemple, du
développement de l’Afrique de l’Ouest, le PoA dominant aurait 2500 applications
environ. Chacun des sous-programmes aurait à son tour, pour chaque projet
individuel de développement intégré, ou une seule application au niveau de
projet, ou jusqu’à 45 applications environ au niveau administratif
intermédiaire, ou jusqu’à 250 applications environ au niveau des unités
administratives de base, ou bien jusqu’à 10.000 applications environ au niveau
des ménages. À remarquer que les applications 02 et 03 continueront sur un
période de 60 ans – les derniers 40 ans n’y sont pas marqués sur la table à
raison de manque d’espace. De même, l’application 06 se poursuivra sur 30 ans –
les derniers 10 ans n’y sont pas marqués. À relever d’ailleurs qu’au cas où
l’on pense à répéter des projets de démonstration, les périodes de validité des
Programmes d’Activités devront être plus étendues pour y prévoir des espaces
temporales suffisantes. Les périodes maximales sont 21 ans pour les projets
«normaux » et 60 ans pour les projets AR.
Table 1 : Les deux tranches de
Programmes d’Activités (PoA) prévues.
Année d’exercice. |
Sous-PoAs Une application au niveau de projet, ou jusqu’à 45 applications au
niveau intermédiaire, ou jusqu’à 250 applications au niveau local, ou jusqu’à
10000 applications au niveau des ménages. |
01 |
02 |
03 |
04 |
05 |
06 |
07 |
08 |
09 |
10 |
11 |
12 |
13 |
14 |
15 |
16 |
17 |
18 |
19 |
20 |
21 |
22 |
Une application aux termes du PoA dominant pour chaque projet individuel de développement intégré. |
09.01. Réduction émissions CO2
à travers l'utilisation de foyers de cuisine améliorés. Projet à petite échelle : Méthodologie
AMS-II-G.(Version 2) (21 ans) (Aucune répétition possible.) |
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
09.02. Projets de
démonstration pour le rétablissement de forêts, parcs nationaux, et réserves..
Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.
(60 ans). (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des répétitions des
projets). |
|
|
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
|
09.03. Activités
d'afforestation dans les habitats selon les définitions fournies.
La plantation d'arbres fruitiers et à noix. Méthodologie AR-AMS-0002 (version 2). (60 ans) (Aucune répétition prévue.) |
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
|
09.04. Activités agro
-forestières à petite échelle – telle la culture de plantations de bambou sur
les prairies et les terres cultivées. Projet à petite
échelle : Méthodologie AR-AMS-0001
(10 ans). (Aucune répétition prévue.) |
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00.05 Activités agro
-forestières à petite échelle – plantations de démonstration de Moringa sur
des terres marginales : Projet à petite échelle.
Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.
(10 ans) (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des répétitions des projets). |
|
x |
x |
x |
x |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09.06. Projet
d’afforestation et/ou reforestation (AR) de démonstration sur terres humides
utilisant les espèces traditionnelles telles les Mangroves. Projet
à petite échelle : Méthodologie AR AMS-003, Version 1.
(30 ans). (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des répétitions des
projets). |
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
|
09.07 Projets démonstration sur des terres à
potentiel réduit de soutien de biomasse vivante, utilisant Jatropha ou
équivalent. Projet à petite échelle : Méthodologie AR-AMS-0005 (Version 2, 8
Avril 2009) (14 ans) (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des
répétitions des projets). |
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09.08. Utilisation de la
biomasse renouvelable au lieu de celle non renouvelable avec des foyers
améliorés. Projet à petite échelle : Méthodologie AMS 1.E . (21 ans). (Aucune
répétition possible.) |
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
|
09.09. Recyclage des déchets
humains pour éviter l’utilisation d’engrais industriels. Projet à
petite échelle, gestion simplifiée : Aucune méthodologie actuellement
disponible. (21 ans). (Aucune répétition possible.) |
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
|
09.10. Captation du méthane
des déchets du bétail à utilisation pour la cuisine et pour l’éclairage,
surtout dans les zones pastorales. Projet à petite échelle,
gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-R
(Utilisation réservée
attente informations sur les applications). (21 ans). (Aucune
répétition possible.) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
90.11. Remplacement des
lampes à kérosène etc. ( sources éoliennes, solaires, et/ou biomasse
renouvelable y comprise l’huile végétale, la gazéification de la biomasse).
Projet à petite échelle, gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-AR (21 ans). (Aucune répétition possible.) |
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
|
09.12. Remplacement de
sources électriques, diesel, et accumulateurs pour les équipements mécaniques.
Projet à petite échelle : Méthodologie
AMS-I-A (21
ans). (Aucune répétition possible.) |
|
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
x |
|
90.13. Recyclage et récupération de matériaux des
déchets solides, y comprises mais pas limité aux plastiques. . Projet à petite échelle, gestion simplifiée :
Méthodologie AMS-III-AJ.
(Utilisation réservée attente information
sur les applications) (21 ans). (Aucune répétition possible.) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Bloc 8 :
Les aspects économiques.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
04. Les activités CDM à petite échelle.
05. Les programmes d’activités (PoA).
10. Graphiques et conclusions.
Examen Bloc 8 : [4 heures]
Examen consolidé : Section C. [6 heures].
◄ Huitième bloc : Sect. 5 : Protocole de Kyoto :
Analyse des possibilités de financement.
◄ Huitième
bloc : Bloc 8 : Les aspects économiques.
◄ Table matières pour le Diplôme du Développement
Intégré (Dip.Dév.Int)
«L’argent n’est pas la clef
qui ouvre la porte au marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The
Natural Economic Order »
Version anglaise révisée,
Peter Owen, Londres 1948, page 228
“Poverty is created scarcity” (La pauvreté est la privation construite)
Wahu Kaara, point 8 of the Global Call to Action Against Poverty, 58th
annual NGO Conference, United Nations, New York 7 Septembre 2005.
Cette
œuvre est mise dans le domaine public aux termes d’une licence
Creative Commons
Attribution-Non-commercial-Share Alike 3.0.