ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
01. Cours e-learning : Diplôme de Développement Intégré (Dip. Dév.Int)
Édition
01: 25 Janvier, 2011
Édition
07 : 03 Mars, 2011
Valeur attribuée : 05 points sur
18
Travail prévu : 125 heures sur
504
Les points ne sont attribués
qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 : Les aspects
économiques.
[Valeur 03 points
sur 18]
[Travail prévu : 85 heures sur 504]
Les points ne sont attribués qu’après le
complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 :
Les aspects économiques.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
04. Les activités CDM à petite échelle.
05. Les programmes d’activités (PoA).
10. Graphiques et conclusions.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
SECTION 01. LE SOMMAIRE EXÉCUTIF.
«…le verdissement non seulement
entraîne une augmentation de la richesse, en particulier un gain de biens
environnementaux communs ou de capital naturel, mais génère aussi (sur une
période de six ans) un taux plus élevé de croissance du PIB, mesure classique
de la performance économique…..il existe un lien indissociable entre
éradication de la pauvreté et amélioration de l’entretien et de la sauvegarde
des biens environnementaux communs en raison du flux des bienfaits issus du
capital naturel dont bénéficient directement les pauvres. » (Vers
une économie verte : Pour un développement durable et une éradication de la
pauvreté- Synthèse à l’intention des décideurs. Nations Unies Programme pour l’ Environnement (UNEP) www.unep.org/greeneconomy, Mars 2011.)
Les projets locaux de développement intégré écologiques et durables à
bénéfice des pauvres fournissent des solutions pratiques simples et
terre-à-terre aux problèmes associés au développement dans des zones individuelles de projet dont
chacune a une population de +/- 50.000 habitants. Des structures sociales,
financières, productives et de service sont établies dans chaque zone de projet
dans un ordre critique de séquence, et étroitement intégrées l’une à l’autre.
De cette manière, l’on crée des environnements économiques locaux coopératifs,
sans intérêts, et sans inflation à fin que l’initiative locale et la
compétition loyale y puissent fleurir. La mise en exécution de chaque projet de
développement intégré permet d’achever et de dépasser les huit objectifs du millénaire dans la
zone du projet même, à l’exclusion de ceux relatifs aux vaccinations et à la
médecine curative.
Les projets locaux de développement intégré fournissent tous les
services nécessaires à une bonne qualité de vie pour les habitants, sans
exclusion, dans leur zone d’exécution. Chaque projet dans une zone non
pastorale coûte € 5.000.000 environ, dont le 25% est à la charge des habitants
eux-mêmes à travers du travail qu’ils font aux termes du système de monnaie
locale établi dans l’une des premières phases de l’exécution du projet. Cela
porte à l’exigence d’un financement capital initial en monnaie formelle
d’environ € 3.750.000 par projet. Les
projets dans les zones pastorales par contre coûtent € 7.000.000 environ, dont
le 20% est fourni par les habitants à travers de leur travail dans le cadre des
systèmes de monnaie locale établis. Cela laisse une solde en Euros dans les
zones pastorales de € 5.600.000 par projet. La différence entre les zones
pastorales et celles non pastorales est due aux exigences supérieures de
fourniture en eau potable et de nourriture des troupeaux.
Plus ou moins 2.500 projets de développement intégré sont nécessaires
au développement intégré de l’Afrique de l’Ouest (exclus le Nigeria et le
Ghana). D’autres 2.500 projets seront nécessaires au développement intégré du
Nigeria avec le Ghana. Puisque tous ces projets individuels seront des
applications d’un seul Modèle pour les projets de développement intégré, toutes
les zones de projet auront une population de 50.000 de personnes environ. Tous
les projets prévoient le même ensemble de base de structures sociales,
financières, productives, et de service nécessaires à une bonne qualité de vie
pour tous. Cela signifie que les
exigences humaines et environnementales et les dimensions des structures et des
activités prévues sont communes aux zones de tous les projets individuels,
sujet toujours à des variations locales d’importance secondaire.
L’investissement financier initial e compte capital requis de
respectivement € 3.750.000 (zones non pastorales) et € 5.600.000 (zones
pastorales) doit être déposé d’avance à couverture de la mise en œuvre des
projets, qui en principe ne dure que deux ans. Ce capital initial peut être
remboursé au cours des années d’exercice suivantes à travers de la vente
d’unités certifiées de réduction des émissions de CO2
(CER) comme prévu du Mécanisme de Développement
Propre (CDM) établi aux termes du Protocole de
Kyoto.
Ceci est rendu possible à travers l’application d’un menu de
méthodologies approuvées par le Mécanisme de Développement Propre (CDM). Telles méthodologies sont communes à tous les projets
de développement intégré. Elles sont basées sur des Programmes d’Activités (PoA) organisés sur deux niveaux.
Le Programme d’Activités (PoA) au premier
niveau est le PoA «dominant ». Pour le
développement intégré de l’Afrique de l’Ouest (exclus le Nigeria et le Ghana)
par exemple, aurait-on besoin de 2.500 applications environ du Programme of Activités (PoA)
«dominant ».
Le deuxième niveau de PoAs comprend un menu
de 13 sous-Programmes d’Activités (PoAs), chacun desquels se sert d’une méthodologie CDM spécifique. Chacun des
2.500 projets individuels de développement intégré peut élire
d’appliquer un seul, ou une combinaison quelconque des 13 PoAs,
ou même tous, selon les exigences locales. Par exemple, une zone de projet
pourrait appliquer la méthodologie AR AMS-003, Version 1 pour
la reforestation des zones humides; une deuxième pourrait choisir de se servir
de celle AR-AMS-0005 (Version 2, 8
Avril 2009) dans une zone à bas potentiel pour supporter la croissance de la biomasse
vivante; un troisième projet ayant soit des zones humides que des zones arides
pourrait choisir d’appliquer l’une et l’autre des deux méthodologies et un
quatrième projet aucune des deux.
Le schéma des PoA à deux
tranches proposé ici est différent de ce qu’on a fait jusqu’ici aux
termes du mécanisme CDM On aura besoin du temps, des investissements
financiers, et de l’engagement actif au niveau sous-régional pour le faire
approuver par le Conseil Exécutif (EB) du Mécanisme de
Développement Propre (CDM). Une telle approbation
pourrait introduire une innovation profonde à faveur du financement des projets
de développement intégré à bénéfice des pays les moins développés. La promotion
du plan CDM ici présenté représente une entreprise aux risques élevés qui
comporte le paiement d’avance de montants importants sans aucun garanti de
succès.
Le système CDM reconnaît deux secteurs principaux
d’intervention. Le premier en est le financement de la réduction
des émissions CO2 dans les zones des projets, à
réaliser à travers l’utilisation des fourneaux de cuisine améliorés, des
systèmes d’éclairage plus efficients, l’utilisation de biomasse renouvelable au
lieu de celle non renouvelable, etc. Les possibilités offertes de ce premier
secteur au cas des pays les plus pauvres sont restreintes à cause du fait que
l’on s’y sert de peu d’énergie. Le deuxième secteur principal est celui du
financement de l’augmentation du stockage de CO2 à
travers de projets variés d’afforestation et reforestation (AR). Ce deuxième
secteur offre plus de possibilités aux zones pauvres, à condition que l’on y
dispose de suffisamment d’eau et de main d’œuvre pour la mise en exécution des
initiatives.
Une analyse préliminaire montre que les revenus potentiels lourds à
travers le système CDM sur 60 ans et pour toutes les
13 applications du menu dans leur ensemble pourrait monter en moyen à € 28.000.000 (lourd) environ
par projet. Il s’agit d’une première approximation
prudente, pas établie de manière scientifique.
Elle est sujette à la déduction du 15%
(peut-être de plus) à couverture des frais
d’administration et de validation. Elle est exprimée en Euros
d’aujourd’hui. Elle est basée sur la valeur de marché d’une tonne de CO2 au 14
Novembre 2009 (€ 14 environ par tonne CO2). Le
montant n’a pas été escompté sur une période de 10-20 ans selon la pratique
traditionnelle de calcul des coûts et des bénéfices appliquée aux
investissements commerciaux. Des différentes méthodologies CDM
prévoient actuellement des intervalles différentes pour la validation du
progrès réalisé. Les projets d’afforestation et reforestation (AR), par
exemple, sont pour la plupart à long terme. Ils prévoient un choix du moment de
la première validation. Suite à la première validation, celles successives ont
lieu tous les cinq ans. L’analyse assume la disponibilité d’eau en
suffisance et de main d’œuvre pour pouvoir faire partir les divers projets
d’afforestation et de reforestation prévus dans plus ou moins la même période.
Le cas échéant telles applications devront être mis en œuvre en phases. Cela
n’aurait aucun effet sur le montant total des revenus CDM,
toutefois la période pour le remboursement des investissements initiaux en
compte capital serait prolongée.
Un PoA «dominant » de premier
niveau avec 2.500 applications représentant 2.500 projets de développement
intégré individuels pour 125.000.000 habitants en Afrique de l’Ouest pourrait
générer jusqu’à € 70.000.000.000 environ de revenus CDM
lourds. Cela éliminerait la pauvreté en Afrique de l’Ouest et y dépasserait
tous les objectifs du millénaire sauf ceux relatifs aux vaccinations et aux
frais de la médecine curative.
Cliquer
ici pour avoir une vision générale des revenus lourds CDM attendus
pour chaque sous-programme d’activité (Total par zone de projet +/- € 28.000.000).
Cliquer
ici pour voire un graphique général avec la
distribution annuelle des revenus lourds CDM attendus
pour chaque zone de projet individuelle sur une période de 50 ans .
(Total par zone de projet +/- €
28.000.000).
Les
graphiques confirment que n’importe ce qui ait lieu, n’importe ce que soit le
système des calculs adopté, chaque projet individuel de développement intégré peut rembourser les
investissements initiaux en compte capital au cours de quelques années
d’opération.
Supposant
une marge de 10% à couverture des frais de validation et d’administration, le
total des revenus nets CDM prévisibles par projet sur
50 ans serait +/- € 24.000.000.
Les revenus
nets prévus pour les premiers six ans des opérations CDM
seraient :
Revenus
CDM nets attendus relatifs à la première année € 0.
Revenus
CDM nets attendus relatifs à la deuxième année +/-€
450.000.
Revenus
CDM nets attendus relatifs à la troisième année
+/-€ 950.000
Revenus
CDM nets attendus relatifs à la quatrième année
+/-€ 1.350.000.
Revenus
CDM nets attendus relatifs à la cinquième année +/- €
1.400.000.
Revenus
CDM nets attendus relatifs à la sixième année +/-
€ 1.100.000.
Il est de même que le potentiel réel du système CDM
n’a pas été exploité au maximum dans les textes présentés. La méthodologie 07 AR-AMS-0005 (Version 2, 8
Avril 2009) pour les zones
arides avec Jatropha sera en toute probabilité
appliqué plus souvent que celle 06 AR AMS-003, Version 1 pour
les zones humides à Mangroves, qui donneraient des résultats supérieurs. Le
calcul relatif à la méthodologie
AMS-III-AR pour la captation du méthane aux termes de l’application
La façon de remboursement des
investissement initiaux en compte capital est une question politique. Un propriétaire de projet au niveau sous-régional tel
Même au cas d’adoption d’activités du Mécanisme de Développement Propre
(CDM) à petite échelle basées sur des Programmes
d’Activités (PoAs) permettant la simplification des
procédures formelles, des délais jusqu’à 12 mois entre la soumission des
rapports périodiques CDM et l’émission et la vente
des unités de Carbon Emission Reduction
(CER) sont prévisibles.
Sujet aux observations faites ci-dessus, les revenus nets CDM pour les projets dans les zones non pastorales à
capital initial de € 3.750.000 devraient en permettre le remboursement au cours du sixième année d’activités, sur la
base des revenus des premiers cinq ans. Dans les zones de projet pastorales à
investissement initial de € 5.600.000 devrait-on pouvoir rembourser le capital
à la fin de la huitième année d’exercice sur la base des revenus relatifs aux
premiers sept ans.
Une fois remboursé l’investissement initial en compte capital, tous les
revenus suivants seront payés dans le compte de
Les paiements des revenus CDM commenceront au
cours de la troisième ou de la quatrième année d’exercice du projet. Cela
signifie que le montant total du capital initial d’investissement nécessaire devra toujours
être mis à la disposition du projet d’avance.
Le menu de 13
sous-programmes d’activités (PoAs) proposé fournira
aux populations des bénéfices importants outre la possibilité de rembourser le
capital initial du projet. Par exemple, leur sécurité alimentaire sera
augmentée à travers la plantation d’arbres fruitiers et à noix. On pourra
établir des haies dans les zones arides et semi-arides à protection des cultures.
Les plantations à bambou fourniront aux
populations des puisses de bambou comestibles, des matières premières pour de
nombreuses activités productives, et de la biomasse pour les foyers de cuisine
améliorés. Les arbres Moringa leur fourniront des
«feuilles d’épinards » et de l’huile végétale comestibles, et du pâte
de Moringa pour la purification de l’eau potable. Les
arbres Jatropha produiront des quantités restreintes
de biocarburant pour faire fonctionner des générateurs locaux et des
équipements motorisés. Toutes les activités CDM
amélioreront la qualité de l’environnement et y soutiendront la biodiversité.
Une liste dles bénéfices des projets se trouve à l’analyse des coûts et des bénéfices de
Des graphiques avec des détails des revenus lourds CDM
attendus au cours de chacun des premiers neuf ans d’exercice et ceux relatifs à
chacune des 13 applications prévues sont accessibles à
Pour
voir un schéma d’un plan typique de développement intégré au niveau
sous-régional financé à travers du système CDM,
consulter le plan structurel pour l’Afrique
de l’Ouest.
La table 1 montre le plan du Programme d’Activités (PoA)
dominant, et des 13 sous-programmes de la tranche secondaire. Au cas, par
exemple, du développement de l’Afrique de l’Ouest, le PoA
dominant aurait 2500 applications environ. Chacun des sous-programmes aurait à
son tour, pour chaque projet individuel de développement intégré, ou une seule
application au niveau de projet, ou jusqu’à 45 applications environ au niveau
administratif intermédiaire, ou jusqu’à 250 applications environ au niveau des
unités administratives de base, ou bien jusqu’à 10.000 applications environ au
niveau des ménages. À remarquer que les applications 02 et 03 continueront sur
un période de 60 ans – les derniers 40 ans n’y sont pas marqués sur la table à
raison de manque d’espace. De même, l’application 06 se poursuivra sur 30 ans –
les derniers 10 ans n’y sont pas marqués. À relever d’ailleurs qu’au cas où
l’on pense à répéter des projets de démonstration, les périodes de validité des
Programmes d’Activités devront être plus étendues pour y prévoir des espaces
temporales suffisantes. Les périodes maximales sont 21 ans pour les projets
«normaux » et 60 ans pour les projets AR.
Table 1 : Les deux tranches de
Programmes d’Activités (PoA) prévues.
Année d’exercice. |
Sous-PoAs Une application au niveau de projet, ou jusqu’à 45 applications au
niveau intermédiaire, ou jusqu’à 250 applications au niveau local, ou jusqu’à
10000 applications au niveau des ménages. |
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Une application aux termes du PoA dominant pour chaque projet individuel de développement intégré. |
09.01. Réduction émissions CO2 à travers l'utilisation de foyers de cuisine
améliorés. Projet à petite
échelle : Méthodologie AMS-II-G.(Version 2) (21 ans) (Aucune répétition possible.) |
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09.02. Projets de
démonstration pour le rétablissement de forêts, parcs nationaux, et réserves..
Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.
(60 ans). (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des répétitions des
projets). |
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09.03. Activités
d'afforestation dans les habitats selon les définitions fournies. La
plantation d'arbres fruitiers et à noix. Méthodologie AR-AMS-0002 (version 2). (60 ans) (Aucune répétition prévue.) |
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09.04. Activités agro
-forestières à petite échelle – telle la culture de plantations de bambou sur
les prairies et les terres cultivées. Projet à petite échelle :
Méthodologie AR-AMS-0001
(10 ans). (Aucune répétition prévue.) |
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00.05 Activités agro
-forestières à petite échelle – plantations de démonstration de Moringa sur des terres marginales :
Projet à petite échelle. Méthodologie AR-AMS-0004 , version 2.
(10 ans) (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des répétitions des projets). |
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09.06. Projet
d’afforestation et/ou reforestation (AR) de démonstration sur terres humides
utilisant les espèces traditionnelles telles les Mangroves. Projet
à petite échelle : Méthodologie AR AMS-003, Version 1.
(30 ans). (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des répétitions des
projets). |
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09.07 Projets démonstration sur des terres à
potentiel réduit de soutien de biomasse vivante, utilisant Jatropha ou équivalent. Projet à petite
échelle : Méthodologie AR-AMS-0005 (Version 2, 8
Avril 2009) (14 ans) (Jusqu’à 60 ans au cas où l’on prévoie des
répétitions des projets). |
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09.08. Utilisation de la
biomasse renouvelable au lieu de celle non renouvelable avec des foyers
améliorés. Projet à petite échelle : Méthodologie AMS 1.E . (21 ans). (Aucune
répétition possible.) |
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09.09. Recyclage des déchets
humains pour éviter l’utilisation d’engrais industriels. Projet à
petite échelle, gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-Y (21
ans). (Aucune répétition possible.) |
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09.10. Captation du méthane
des déchets du bétail à utilisation pour la cuisine et pour l’éclairage,
surtout dans les zones pastorales. Projet à petite échelle,
gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-R
(Utilisation réservée
attente informations sur les applications). (21 ans). (Aucune
répétition possible.) |
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90.11. Remplacement des
lampes à kérosène etc. ( sources éoliennes, solaires, et/ou biomasse renouvelable
y comprise l’huile végétale, la gazéification de la biomasse).
Projet à petite échelle, gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-AR (21 ans). (Aucune répétition possible.) |
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09.12. Remplacement de
sources électriques, diesel, et accumulateurs pour les équipements mécaniques.
Projet à petite échelle : Méthodologie
AMS-I-A (21
ans). (Aucune répétition possible.) |
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90.13. Recyclage et récupération de matériaux des
déchets solides, y comprises mais pas limité aux plastiques. . Projet à petite échelle, gestion simplifiée : Méthodologie AMS-III-AJ.
(Utilisation réservée attente information
sur les applications) (21 ans). (Aucune répétition possible.) |
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Retour
:
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
04. Les activités CDM à petite échelle.
05. Les programmes d’activités (PoA).
10. Graphiques et conclusions.
Examen Bloc 8 : [4 heures]
Examen consolidé : Section C. [6 heures].
◄ Huitième bloc : Sect. 5 : Protocole de Kyoto :
Analyse des possibilités de financement.
◄ Huitième
bloc : Bloc 8 : Les aspects économiques.
◄ Table matières pour le Diplôme du Développement
Intégré (Dip.Dév.Int)
«L’argent n’est pas la
clef qui ouvre la porte au marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The
Natural Economic Order »
Version anglaise révisée,
Peter Owen, Londres 1948, page 228
“Poverty is created scarcity” (La pauvreté
est la privation construite)
Wahu Kaara,
point 8 of the Global Call to Action Against Poverty, 58th annual NGO Conference, United
Nations, New York 7 Septembre 2005.
Cette
œuvre est mise dans le domaine public aux termes d’une licence
Creative
Commons Attribution-Non-commercial-Share Alike 3.0.