ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM
Amsterdam, Pays Bas.
01. Cours e-learning : Diplôme de Développement Intégré (Dip. Dév.Int)
Édition
01: 25 Janvier, 2011.
Édition
03 : 13 Février, 2011.
Valeur attribuée : 05 points sur
18
Travail prévu : 125 heures sur
504
Les points ne sont attribués
qu’après le complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 : Les aspects
économiques.
[Valeur 03 points
sur 18]
[Travail prévu : 85 heures sur 504]
Les points ne sont attribués qu’après le
complètement réussi de l’examen consolidé pour
Bloc 8 :
Les aspects économiques.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
04. Les activités CDM à petite échelle.
05. Les programmes d’activités (PoA).
10. Graphiques et conclusions.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
SECTION 04 : LES ACTIVITÉS CDM DE FAIBLE
AMPLEUR.
Les activités CDM à petite échelle sont classifiées en trois groupes
Le rapport référence FCCC/CP/2001/13/Add.2 de la septième session de
Le paragraphe 6 (c )de la décision 17/CP.7
donne une description des tâches assignées
pour l’adoption au cours de la huitième réunion comme suit :
Élaborer et recommander à
i) Activités de projet visant à produire de l’énergie à
partir de sources renouvelables dont la puissance maximale ne dépasse pas 15
mégawatts (ou une valeur équivalente appropriée);
ii) Activités de
projet visant à améliorer l’efficacité énergétique qui entraînent des
réductions de la consommation d’énergie, du côté de l’offre et/ou de la demande,
pouvant atteindre l’équivalent de 15 gigawatt heures par an;
iii) Autres activités de projet qui à la fois
réduisent les émissions anthropiques par les sources et émettent directement
moins de 15 kilotonnes d’équivalent -dioxyde de carbone par an;
Par implication, les projets de
faible ampleur furent divisés en trois groupes :
I. Projets pour la génération d’énergie renouvelable.
II. Projets pour l’augmentation
du rendement des équipements portant à une réduction de consommation d’énergie.
III. D’autres
projets à petite échelle pour la réduction des émissions faites par l’homme,
jusqu’à un limite d’épargnes CO2 de 15 kilotonnes.
Le rapport de la réunion des partis au Protocole
de Kyoto qui s’est tenue à Nairobi le 6-17 Novembre 2006 fut publié le 2 Mars,
2007. Au cours de cette réunion, les définitions
originairement proposées au paragraphe 6 (c )de la décision 17/CP.7 furent modifiées par 1/CMP.2,
paragraph 28) comme suit :
[La réunion}
« 28. Décide de réviser les définitions des
activités de projet de faible ampleur au titre du mécanisme pour un développement
propre qui font l’objet de l’alinéa c du
paragraphe 6 de la décision 17/CP.7, comme suit:
a) Les activités de projet de type I restent les mêmes;
il s’agit d’activités de projet visant à produire de l’énergie à partir de
sources renouvelables dont la puissance maximale ne dépasse pas 15 MW (ou une
valeur équivalente appropriée);
b) Les activités de projet de type II
ou activités de projet visant à améliorer l’efficacité énergétique qui
entraînent des réductions de la consommation d’énergie du côté de l’offre et/ou
de la demande comprennent uniquement les activités dont la production ne
dépasse pas 60 GWh par an (ou une valeur équivalente
appropriée);
c) Les activités de projet de type III, dénommées aussi autres activités de projet,
comprennent uniquement les activités qui se traduisent par des réductions des
émissions inférieures ou égales à 60 kt d’équivalent CO2 par an .» Les procédures de calcul relatives aux projets de la catégories III ont été
simplifiées.
Les
trois groupes de projets à faible ampleur devinrent :
I. Projets pour la génération d’énergie renouvelable jusqu’à une
puissance installée de 15 MW (ou équivalent). Cette définition ne fut pas
modifiée.
II. Projets d’augmentation
du rendement énergétique où la consommation d’énergie est réduite. La dimension
maximale fut augmentée à 60 GWh par an, et le groupe fut étendu pour couvrir des équivalents
appropriés.
III. D’autres
petits projets qui réduisent des émissions de CO2 causée
par les activités humaines, jusqu’un maximum d’épargnes CO2
de 15 kilotonnes. La dimension maximale des projets fut augmentée
jusqu’à 60 kt de
CO2.
Une
raison de l’augmentation des dimensions des projets fut que les coûts de conformité
pour l’approbation et la validation des
projets à petite échelle comme originairement définis résultèrent tellement élevés
qu’ils n’étaient plus économiquement viables.
Il peut
semble à première vue que les trois groupes de petits projets soient faciles à
distinguer l’un de l’autre. Dans la pratique, cela n’est pas toujours le cas.
Les activités individuelles à petite échelle réalisées dans le cadre de
projets de développement intégré peuvent se servir de méthodologies rentrant
dans tous les trois groupes. Le sens commun indiquerait que là où possible,
l’on choisisse des méthodologies simplifiées dont au groupe III.
Jusqu’ici la plupart des activités CDM à petite
échelle on eu lieu dans le cadre des groupes I et II.
Le manque relatif d’applications des méthodologies du groupe III dérive de l’histoire du développement de mécanisme CDM et de l’introduction plutôt récente des procédures
simplifiées mêmes. À titre d’exemple, ils n’existent pas toujours des
méthodologies simplifiées du groupe III pour la
production de briquettes à biomasse renouvelable. La méthodologie choisie à la
section 06. La sélection des méthodologies CDM pour les applications est celle AMS-I-E, tandis que celle relative à la distribution des
foyers de cuisine améliorés est celle AMS-II-G.
Pour la sélection de méthodologies dont à la section 06. La sélection des méthodologies CDM
pour les applications, l’on a donné préférence aux
méthodologies de faible ampleur là où praticable.
Les avantages de l’enregistrement de projets de faible ampleur.
Les
avantages des projets de faible ampleur sont les suivants :
- Il peuvent être regroupés (plusieurs projets présentés comme un seul
projet) utilisant la formule submission of bundled
small-scale project activities (CDM-SSC-Bundle).
- On
peut se servir du document de rédaction “simplifiée” des projets CDM-SSC-PDD (version
03 – 22 Décembre 2006). Un guide à la rédaction de ce document est
disponible.
- On se
sert de méthodologies “simplifiées” pour établir les termes de référence de
départ.
- On
peut présenter des nouvelles méthodologies pour
établir les termes de références selon les systèmes de validation
“simplifiés” relatifs aux projets d’afforestation et reforestation (AR):
a) la récolte et l’enregistrement des informations nécessaires au
calcul des émissions anthropogéniques (causées par les activités humaines) par
source de gaz à serre à l’intérieur de la zone du projet au cours de la période
de comptabilisation comme spécifié à l’annexe B relative à la catégorie de
projet en question (4/CMP.1,
Appendix B, pp. 76-78);
b) le calcul des émissions anthropogéniques (causées par les activités
humaines) par sources de gaz à serre à l’intérieur de la zone du projet au
cours de la période de comptabilisation comme spécifié à l’annexe B relative à
la catégorie de projet en question (4/CMP.1,
Appendix B, pp. 76-78);
c) le calcul des réductions des émissions anthropogéniques (causées par
les activités humaines) réalisées par l’activité CDM
de faible ampleur proposée et pour les effets de fuite, en suivant les
conditions prévues pour la catégorie de projet en question (4/CMP.1,
Appendix B, pp. 76-78).
- On se sert de la même entité opérationnelle désignée (DOE) soit pour la validation initiale du projet soit pour
les validations et les certifications successives. Pour les projets plus grands
a-t-on besoin de deux DOEs différentes.
Malgré
tels avantages, la complexité de la rédaction et de la gestion des projets CDM de faible ampleur signifie que tels projets, eux
aussi, demandent un investissement
important en termes du temps y dédié de la part de personnel bien qualifié. Ils
sont d’ailleurs sont coûteux. Les frais initiaux d’investissement et ceux de la
gestion de l’activité doivent être soigneusement pesés contre les bénéfices
potentiels. On a besoin de deux ans, et même de plus, pour que le projet soit
autorisé et plusieurs années encore avant l’émission de certificats CER et leur vente. Cela signifie que les frais élevés des préparation sont toujours payables d’avance sans aucune
garantie d’approbation de l’application en question.
Bloc 8 :
Les aspects économiques.
Sect. 5 : Protocole de Kyoto : Analyse des possibilités de financement. (Supplémentaire)
04. Les activités CDM à petite échelle.
05. Les programmes d’activités (PoA).
10. Graphiques et conclusions.
Examen Bloc 8 : [4 heures]
Examen consolidé : Section C. [6 heures].
◄ Huitième bloc : Sect. 5 : Protocole de Kyoto :
Analyse des possibilités de financement.
◄ Huitième
bloc : Bloc 8 : Les aspects économiques.
◄ Table matières pour le Diplôme du Développement
Intégré (Dip.Dév.Int)
«L’argent n’est pas la
clef qui ouvre la porte au marché mais la clenche qui la barre. »
Gesell Silvio, «The Natural Economic
Order »
Version anglaise révisée,
Peter Owen, Londres 1948, page 228
“Poverty is created scarcity” (La pauvreté
est la privation construite)
Wahu Kaara,
point 8 of the Global Call to Action Against Poverty, 58th annual NGO Conference, United Nations, New York 7 Septembre 2005.
Cette œuvre
est mise dans le domaine public aux termes d’une licence
Creative
Commons Attribution-Non-commercial-Share Alike 3.0.